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Identification de l’éditeur, de l’hébergeur et informations relatives au site ecogestion.fr.

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1. Éditeur du site

Nom / dénomination: [dénomination sociale ou nom de l’entrepreneur]
Forme juridique: [forme juridique]
Capital social: [capital social si applicable]
Adresse: [adresse du siège / établissement]
SIREN: [numéro SIREN]
RCS / registre: [immatriculation]
TVA intracommunautaire: [numéro de TVA si applicable]
E-mail: [adresse e-mail de contact]
Téléphone: [téléphone]

2. Directeur de la publication

[nom du directeur de la publication]

3. Hébergement

Le site est prévu pour être hébergé par Infomaniak Network SA, [adresse de l’hébergeur].

4. Propriété intellectuelle

Les textes, supports pédagogiques, applications, visuels, fichiers et éléments originaux diffusés sur EcoGestion sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire ou licence spécifique, l’achat ou l’abonnement confère un droit d’usage personnel dans les conditions précisées par les CGV/CGU, sans transfert des droits de propriété intellectuelle.

5. Contact

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